Crèche : êtes-vous prêts pour 2027 ? Ce qui change et ce qu’il vous reste à faire
Fin d’année, budget, plannings… et cette question qui revient : êtes-vous prêts pour 2027 ? Entre les textes publiés, les annonces jamais suivies d’effet et les informations qui circulent entre collègues, la réglementation crèche 2027 est difficile à suivre : on ne sait plus très bien ce qui change, ce qui s’applique déjà, et ce qu’il vous reste à faire.
Cet article vous donne les deux : ce qui change en 2027, et un diagnostic pour savoir ce qu’il vous reste à faire dans votre crèche. Vous répondez par oui ou par non, et dans les deux cas je vous donne des conseils. Quand c’est non, vous trouvez aussi le texte sur lequel cela repose et où trouver de l’aide. À la fin, vous générez un mémo avec vos réponses et les liens utiles, à imprimer ou à enregistrer en PDF.
Réglementation crèche 2027 : ce qui change
Deux échéances tombent au 1er janvier 2027. D’abord, le nombre minimal de professionnels de catégorie 1 se calcule autrement, selon le décret n° 2026-731 du 1er août 2026 : je vous en propose le décryptage dans cet article, et un simulateur dans le diagnostic. Ensuite, toutes les formations en santé et sécurité au travail deviennent à déclarer dans le passeport de prévention, y compris celles sur les TMS et les risques psychosociaux.
Votre diagnostic : ce qu’il vous reste à faire
D’autres obligations s’appliquent déjà, et c’est souvent là que des points restent en suspens. Beaucoup étaient au programme de l’année qui se termine : vous pouvez les retrouver dans mon article sur ce qu’il y avait à faire en crèche en 2026. Le diagnostic les reprend :
- Votre établissement : projet d’évaluation de la qualité d’accueil, projet d’accueil, analyse des pratiques, référentiel bâtimentaire, renouvellement de l’autorisation.
- Les micro-crèches : direction à 0,5 ETP et appui d’une personne qualifiée (voir qui peut diriger une micro-crèche).
- Votre équipe : attestation d’honorabilité, entretiens de parcours professionnel, DUERP, visites médicales, montée en compétences.
- Santé et repas : qualité de l’air, EGalim, contenants en plastique.
- Gestion : facturation électronique.
Je n’ai retenu que des textes en vigueur ou publiés, vérifiés à leur source. Les annonces et projets de texte n’y figurent pas.
Votre établissement
Votre projet d'établissement comporte-t-il un projet d'évaluation de la qualité d'accueil ?
✓ C'est en ordre. Vérifiez qu'il s'appuie bien sur la charte nationale et le référentiel national de la qualité d'accueil, et qu'il est réellement utilisé par l'équipe.
- Rédigez ce volet d'évaluation et intégrez-le à votre projet d'établissement. Il est exigé depuis le décret du 1er avril 2025.
- Appuyez-vous sur la charte nationale pour l'accueil du jeune enfant et sur le référentiel national de la qualité d'accueil publié le 2 juillet 2025.
- Faites-en un outil d'équipe : quelques axes, des indicateurs simples, des temps de bilan.
Pour vous aider : mon article sur le référentiel national et le webinaire charte, référentiel et socle.
Votre projet d'accueil décrit-il les compétences mobilisées (par unité d'accueil le cas échéant), et la dernière version de votre projet d'établissement a-t-elle été transmise au conseil départemental ?
✓ C'est en ordre. Conservez la preuve d'envoi.
- Depuis le 5 août 2026, le projet d'accueil doit détailler les compétences mobilisées, le cas échéant par unité d'accueil. En contrepartie, l'organigramme ne figure plus dans l'autorisation.
- Après toute modification, le projet d'établissement et le règlement de fonctionnement doivent être transmis au président du conseil départemental.
Pour vous aider : mon article sur la nouvelle FAQ réglementaire.
Chaque professionnel·le chargé·e de l'encadrement des enfants bénéficie-t-il·elle d'au moins 6 heures d'analyse des pratiques par an, dont 2 heures par quadrimestre ?
✓ C'est en ordre. Gardez les feuilles de présence.
- Planifiez les séances 2027 : au moins 2 heures sur chaque quadrimestre, 6 heures par an et par professionnel·le.
- Faites-les animer par un professionnel extérieur à l'équipe, ou interne mais sans lien hiérarchique avec elle.
- Tracez la présence de chacun·e.
Textes : art. R. 2324-37 et R. 2324-38 CSP. FAQ du ministère (septembre 2026)
Votre crèche a été autorisée, ou son dossier déposé, avant le 1er septembre 2022 : respecte-t-elle les dispositions du référentiel bâtimentaire qui lui sont applicables, dont la mise en conformité était attendue au 31 août 2026 ?Exemple : les poignées des portes donnant sur des zones non accessibles aux enfants doivent être munies d'un bouton moleté.
✓ C'est en ordre. Si vous n'avez pas suivi certaines recommandations du référentiel, gardez une justification écrite.
- Selon la FAQ du ministère, 23 des 70 dispositions du référentiel s'appliquent aux établissements dont la demande date d'avant le 1er septembre 2022. Reprenez-les une par une.
- Établissez un plan de travaux daté et informez votre PMI de votre calendrier : le président du conseil départemental dispose désormais de ses pouvoirs de police.
Pour vous aider : le test de rentrée, qui comporte un diagnostic bâtiment.
Votre crèche a été autorisée avant le 1er janvier 1981 : avez-vous déposé, ou daté dans votre agenda, votre demande de renouvellement d'autorisation ?
✓ C'est en ordre. Gardez l'accusé de réception du dépôt.
- Votre autorisation arrive à échéance le 31 décembre 2027. Le dossier se dépose entre 24 et 9 mois avant cette date, soit au plus tard fin mars 2027.
- Les échéances suivantes : 31 décembre 2028 pour les crèches créées entre 1981 et 2000, 2030 pour 2001-2011, 2032 pour 2012-2020.
Textes : décret du 14 janvier 2026 (calendrier de renouvellement des autorisations des EAJE existants) ; autorisation valable 15 ans (art. R. 2324-20-3 CSP). Décret du 14 janvier 2026 (Légifrance)
Micro-crèches
Le Conseil d'État, dans sa décision du 27 mai 2026, n'a annulé qu'un point du décret du 1er avril 2025 : la suppression de la dérogation d'encadrement des micro-crèches. Cette dérogation reste donc en vigueur. Tout le reste, dont les règles de direction, s'applique depuis le 1er septembre 2026. La décision ne fixe aucune date en 2027.
Votre micro-crèche a-t-elle une direction exercée à au moins 0,5 ETP, par une personne qui remplit les conditions de qualification ?Si une même personne dirige deux structures de 24 places au plus, le temps se calcule sur la capacité cumulée.
✓ C'est en ordre. Formalisez par écrit les missions déléguées à la direction.
- Le régime du référent technique a pris fin le 1er septembre 2026. Chaque micro-crèche doit avoir une direction à 0,5 ETP minimum.
- Vérifiez la qualification de la personne au regard de l'article R. 2324-34 CSP. Si elle ne la remplit pas, voyez la question suivante.
- Ne vous fiez pas au « report à 2027 » : il n'a jamais été publié.
Pour vous aider : qui peut diriger une micro-crèche ?
La direction est assurée par l'ancienne référente technique, en poste au 1er septembre 2026, qui n'a pas la qualification requise : avez-vous organisé l'intervention régulière d'une personne qualifiée, d'au moins 20 heures par an dont 4 heures par trimestre ?
✓ C'est en ordre. Tracez chaque intervention (date, durée, contenu).
- La disposition transitoire permet à la personne de continuer, à condition que le gestionnaire organise le concours régulier d'une personne qualifiée.
- Formalisez ce concours (convention ou avenant), planifiez au moins 4 heures par trimestre et conservez les comptes rendus.
Pour vous aider : mon article à ce sujet
Votre équipe
Avez-vous une attestation d'honorabilité pour chaque salarié·e et chaque bénévole, avec un suivi des renouvellements tous les 3 ans ?
✓ C'est en ordre. Créez un tableau de suivi avec les dates de renouvellement, et vérifiez que la demande est bien intégrée à votre procédure d'embauche.
- L'attestation est obligatoire partout depuis le 1er octobre 2025 : à l'embauche, puis tous les 3 ans.
- Demandez aux personnes concernées de la générer sur la plateforme honorabilité, puis conservez-la.
Pour vous aider : mon article sur le contrôle des antécédents judiciaires en crèche.
Crèche collective ou jardin d'enfants : avez-vous vérifié votre nombre minimal d'ETP de catégorie 1 selon la règle qui s'applique au 1er janvier 2027 ?
Simulateur : votre minimum d'ETP de catégorie 1
Simulation indicative : 0,1 ETP par enfant, arrondi au demi-ETP le plus proche. Le nombre retenu ne peut pas dépasser votre capacité autorisée, hors surnombre. Les taux d'encadrement des enfants ne changent pas.
✓ C'est en ordre. Refaites le calcul chaque mois si votre fréquentation varie.
- Au 1er janvier 2027, le minimum d'ETP de catégorie 1 devient la capacité autorisée divisée par 10. Si le maximum d'enfants accueillis simultanément dans le mois est plus bas, c'est lui qui sert de base. Le résultat est arrondi au demi-ETP le plus proche. Exemple de la FAQ : 42 places donnent 4 ETP.
- Comparez avec vos ETP actuels de catégorie 1. Une personne en cours de formation ou de VAE reste comptée dans sa catégorie actuelle tant que le diplôme n'est pas obtenu.
- Les crèches familiales ne sont pas concernées.
- Rien ne change pour les taux d'encadrement : 1 adulte pour 5 enfants qui ne marchent pas et 1 pour 8 qui marchent, ou 1 pour 6, à respecter à chaque instant.
Pour vous aider : décryptage de la nouvelle règle dans cet article.
Vos entretiens suivent-ils le nouveau rythme : un premier au cours de la première année après l'embauche, puis au moins tous les 4 ans, avec un état des lieux récapitulatif tous les 8 ans ?
✓ C'est en ordre. Remettez une copie écrite de chaque entretien au salarié.
- L'entretien de parcours professionnel a remplacé l'entretien professionnel le 26 octobre 2025. Si vous appliquiez un accord collectif sur la périodicité, vous deviez basculer au plus tard le 1er octobre 2026.
- Faites le point salarié par salarié : les échéances ne sont pas les mêmes pour tout le monde, selon la date d'embauche et le cycle déjà engagé.
- À partir de 50 salariés, un manquement peut entraîner un abondement correctif de 3 000 € sur le CPF du salarié.
Pour vous aider : décryptage dans cet article, et la formation « Mener les entretiens professionnels ».
Déclarez-vous dans le Passeport de prévention les formations en santé et sécurité au travail suivies par vos salarié·es ?
✓ C'est en ordre. Préparez la suite : à partir du 1er janvier 2027, toutes les formations concernées se déclarent, y compris celles sur les TMS et les risques psychosociaux.
- L'espace employeur est ouvert depuis le 16 mars 2026. Jusqu'au 31 décembre 2026 (période transitoire), seules les formations des catégories 1 et 2 sont à déclarer.
- À partir du 1er janvier 2027, toutes les catégories sont à déclarer, dont la catégorie 4 : par exemple les formations sur les TMS, les risques psychosociaux ou le risque routier.
- Délai : 6 mois après la fin du trimestre où la formation s'est terminée. Il est allongé de 3 mois pendant la période transitoire.
- Si votre plan de développement des compétences 2027 contient ces formations, prévoyez qui fera les déclarations.
Pour vous aider : mon article sur les deux nouveaux passeports pour les salariés.
Votre document unique d'évaluation des risques professionnels est-il à jour (au moins une fois par an à partir de 11 salariés) et transmis à votre service de prévention et de santé au travail ?Portage des enfants, postures au sol, bruit, produits d'entretien, tensions avec les familles…
✓ C'est en ordre. Conservez chaque version : elles doivent être gardées 40 ans.
- Le DUERP est obligatoire dès le premier salarié. Il se met à jour au moins une fois par an à partir de 11 salariés, et à chaque changement important dans tous les cas.
- Transmettez chaque mise à jour à votre service de prévention et de santé au travail.
- Associez l'équipe : les risques propres à la crèche (TMS, risques psychosociaux, risque chimique) y ont toute leur place.
- Avec la nouvelle règle de catégorie 1, inscrivez aussi les risques liés à l'organisation : horaires décalés, ouvertures et fermetures concentrées sur peu de personnes, isolement en début et en fin de journée.
Pour vous aider : mon article sur le DUERP en crèche.
Chaque salarié·e a-t-il·elle eu sa visite d'information et de prévention dans les 3 mois suivant sa prise de poste, puis son renouvellement dans le délai fixé ?
✓ C'est en ordre. Gardez les attestations de suivi.
- Listez les visites manquantes et demandez-les à votre service de prévention et de santé au travail.
- Il existe des cas où la visite n'est pas à faire à l'embauche, par exemple si le salarié en a bénéficié dans les 5 ans précédents pour un emploi identique présentant les mêmes risques. Voir les conditions de dispense.
- Ajoutez la visite dans votre procédure d'embauche et la date de renouvellement dans votre tableau de suivi RH.
Textes : art. R. 4624-10 et R. 4624-16 du Code du travail.
Avez-vous prévu, pour 2027, des actions pour maintenir et faire progresser les compétences de toute l'équipe, diplômée ou non ?Le socle national de connaissances de la petite enfance donne un repère commun pour construire ces actions.
✓ C'est en ordre. Appuyez-vous sur le socle national de connaissances pour repérer les besoins de chacun·e et suivre les progrès.
- C'est une obligation de l'employeur : il doit assurer l'adaptation des salarié·es à leur poste et veiller au maintien de leur capacité à occuper un emploi (art. L. 6321-1 du Code du travail).
- Faites le point sur les connaissances de chacun·e à partir du socle national de connaissances de la petite enfance, puis inscrivez les actions retenues dans votre plan de développement des compétences 2027.
- Variez les formats : formation, analyse des pratiques, réunions d'équipe, outils pédagogiques.
Pour vous aider : mon appli pour évaluer le socle de connaissances de l'équipe.
Santé, air et repas
Faites-vous chaque année l'évaluation des moyens d'aération (avec mesure du CO₂), et un autodiagnostic de la qualité de l'air au moins tous les 4 ans ?
✓ C'est en ordre. Ces documents doivent être tenus à la disposition du préfet.
- Programmez l'évaluation annuelle de l'aération et l'autodiagnostic (guide pratique officiel).
- Prévoyez une campagne de mesures par un organisme accrédité à chaque étape clé de la vie du bâtiment, par exemple lors de travaux.
- Si vous êtes locataire, voyez avec le propriétaire : l'obligation pèse sur lui, ou sur l'exploitant à défaut.
Pour vous aider : mon article sur la qualité de l'air en EAJE.
Les repas servis comportent-ils au moins 50 % de produits durables et de qualité, dont au moins 20 % de bio, et 60 % de viandes et poissons durables et de qualité ?
✓ C'est en ordre. Demandez chaque année le bilan chiffré à votre prestataire.
- Ces taux s'appliquent depuis 2022 en gestion publique et depuis le 1er janvier 2024 en restauration collective privée. Les 60 % de viandes et poissons s'appliquent depuis 2024.
- Si vous passez par un prestataire, vérifiez que le contrat engage ces taux et prévoit un bilan.
Pour vous aider : mon article EGalim en crèche.
Avez-vous supprimé tous les contenants en plastique utilisés pour cuire, réchauffer ou servir les repas ?
✓ C'est en ordre.
- L'interdiction s'applique depuis le 1er janvier 2025 aux établissements accueillant des enfants de moins de 6 ans. Pour les collectivités de moins de 2 000 habitants, l'échéance est le 1er janvier 2028.
- Faites l'inventaire, puis remplacez par de l'inox, du verre ou de la céramique.
Pour vous aider : mon article sur les perturbateurs endocriniens.
Gestion
Si votre structure est assujettie à la TVA : êtes-vous en mesure de recevoir des factures électroniques via une plateforme agréée, et votre logiciel sera-t-il prêt pour l'émission au 1er septembre 2027 ?
✓ C'est en ordre.
- La réception est obligatoire depuis le 1er septembre 2026 pour les entreprises entrant dans le champ de la réforme. L'émission le sera au 1er septembre 2027 pour les PME et micro-entreprises.
- Cela ne veut pas dire que vous enverrez des factures électroniques aux parents : les prestations exonérées de TVA et les ventes aux particuliers suivent d'autres règles.
- Voyez avec votre expert-comptable : assujettissement, contrats de réservation de berceaux avec les entreprises, compatibilité de votre logiciel de gestion.
Textes : réforme de la facturation électronique (loi de finances pour 2024). Présentation officielle
Et pour piloter plus largement votre gestion budgétaire : mon article budget et trésorerie.
Votre bilan
Répondez aux questions : votre bilan se met à jour au fur et à mesure.
Et maintenant ?
Si votre liste est longue, pas de panique : personne n'a tout coché du premier coup. La réglementation bouge vite, et vous faites déjà beaucoup en prenant le temps de faire le point.
Choisissez un ou deux sujets pour le mois qui vient, partagez le mémo avec votre équipe ou votre gestionnaire, et avancez pas à pas. L'essentiel, ce sont les enfants accueillis et les professionnelles qui prennent soin d'eux, et ça, vous le faites déjà tous les jours.
Pour revoir tout ce qui était au programme de l'année qui se termine : mon article sur ce qu'il y avait à faire en crèche en 2026.
Belle fin d'année à vous !
Vous voulez être sûrs de ne rien laisser passer ?
La formation « Se protéger des risques juridiques en crèche » vous aide à sécuriser vos pratiques et vos documents.
Découvrir la formationRéglementation crèche 2027 : les sources officielles
- Conseil d'État, décision n° 504769 du 27 mai 2026
- FAQ réglementation des modes d'accueil du jeune enfant, ministère, septembre 2026
- Décret n° 2026-731 du 1er août 2026 (Légifrance)
- Passeport de prévention, focus juridique INRS
- DUERP, Service Public
- Qualité de l'air intérieur, ministère de la Transition écologique
- EGalim, plateforme ma cantine
- Facturation électronique, ministère de l'Économie
Mon mémo réglementation crèche 2027
Établi le '+esc(date)+' à partir du questionnaire de Stéphanie Disant.
'+'À traiter
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Sans réponse
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Ce mémo n’est ni un audit ni une attestation de conformité. Il porte sur les textes en vigueur ou publiés au 12 novembre 2026.
Retrouvez le questionnaire : '+esc(location.href.split('#')[0])+'